Légal

Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site Suzali Conseil les présentes mentions légales.

1. Éditeur du Site

Le présent site est édité par la société Suzali Conseil, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU) au capital social de 1 €.

Siège social : 10 RUE DE LA PAIX, 75002 PARIS, France

Immatriculation : RCS de Paris sous le numéro 992 281 097

Directeur de la publication : M. Hichem Hammouche, en sa qualité de Président.

2. Hébergement du Site

L'hébergement du site est assuré par :

  • Hébergeur : Vercel Inc.
  • Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
  • Contact : vercel.com/contact

3. Contact

Pour toute question ou demande d'information concernant le site, ou toute notification d'un contenu illicite, l'utilisateur peut contacter l'éditeur :

4. Propriété Intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site (textes, graphismes, logiciels, photographies, logos, marques, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle de ces éléments sans l'autorisation écrite préalable de Suzali Conseil est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Protection des Données Personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), Suzali Conseil s'engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs. Les informations collectées via les formulaires de contact sont destinées exclusivement à l'usage de la société pour répondre à vos demandes de services.

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant en écrivant à : contact@suzaliconseil.com.

6. Limitation de Responsabilité

Suzali Conseil s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site. Toutefois, la société ne peut être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour. L'utilisateur utilise le site sous sa seule responsabilité.